Mémorial A n° 30 de 1898

Acte de base non modifié

Signature : 08/05/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettborn

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reisdorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Putscheid

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consthum

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Asselborn

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux

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Acte modifié

Signature : 18/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : cadastre et topographie

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Goesdorf

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Eschweiler

Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 17/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 18/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : protection

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/08/1912

Signature : 18/06/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Justice

Sujets principaux : cabaretage

Sujets secondaires : législation

Acte de base non modifié

Signature : 28/02/1898

Publication : 18/06/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 30

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage


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