Mémorial A n° 42 de 1898

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mecher

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Munshausen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/12/1899

Signature : 06/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : utilité publique

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Neunhausen

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 29/07/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : titre luxembourgeois et étranger

Sujets secondaires : émission

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

Acte de base non modifié

Signature : 06/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Justice

Sujets principaux : société anonyme

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1898

Publication : 10/08/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 42

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heiderscheid


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