Mémorial A n° 62 de 1898

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : titre au porteur

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Finances

Sujets principaux : poids et mesures

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 10/11/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bastendorf

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 31/10/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wahl

Acte de base non modifié

Signature : 30/10/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Wahl

Sujets secondaires : Lintgen

Acte de base non modifié

Signature : 04/11/1898

Publication : 17/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich


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