Mémorial A n° 66 de 1898

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1898

Publication : 31/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/12/1917

Signature : 30/12/1898

Publication : 31/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 66

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : contrôle

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/10/1925

Signature : 31/12/1898

Publication : 31/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 66

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1898

Publication : 31/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 66

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1898

Publication : 31/12/1898

Année et numéro de Mémorial : 1898 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher


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