Mémorial A n° 37 de 1901
Signature : 13/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 12/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Signature : 08/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : traitement
Plus en vigueur : 11/03/1974
Signature : 08/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Signature : 12/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Signature : 08/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
Plus en vigueur : 21/08/1958
Signature : 12/06/1901
Publication : 14/06/1901
Année et numéro de Mémorial : 1901 / 37
- Arrêté du 13 juin 1901 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Loi du 12 juin 1901 concernant le renforcement du personnel du tribunal d'arrondissement de Luxembourg. (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Loi du 12 juin 1901 concernant l'organisation du personnel enseignant des ateliers de l'école d'artisans. (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Arrêté grand-ducal du 12 juin 1901 concernant les travaux d'agrandissement de la gare centrale de Luxembourg, sur (...) (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Loi du 8 juin 1901 concernant les traitements des fonctionnaires et employés d'ordre subalterne, et décrétant l'extension (...) (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Loi du 8 juin 1901 concernant l'organisation du personnel de la Maison de santé d'Ettelbruck et de l'Hospice du (...) (Mémorial A n° 37 de 1901)
- Loi du 8 juin 1901 ayant pour objet la création d'une section industrielle aux gymnases de Diekirch et d'Echte (...) (Mémorial A n° 37 de 1901)
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