Mémorial A n° 41 de 1901

Publication : 27/06/1901

A41 : Arrêté du 8 juin 1901 portant répartition des subsides en faveur de l'enseignement primaire pour l'année 1901-1902.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/06/1901

Publication : 27/06/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

A41 : Circulaire du 25 juin 1901 relative à l'organisation des écoles primaires pour l'année scolaire 1901-1902.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 25/06/1901

Publication : 27/06/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 41

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation


Retour
haut de page