Mémorial A n° 45 de 1901

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1901

Publication : 06/07/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 45

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique, enseignement supérieur

Sujets secondaires : Commission d'examen

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Acte modifié

Signature : 01/07/1901

Publication : 06/07/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 45

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1933

Signature : 01/07/1901

Publication : 06/07/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 45

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1901

Publication : 06/07/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 45

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/1901

Publication : 06/07/1901

Année et numéro de Mémorial : 1901 / 45

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : construction


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