Mémorial A n° 32 de 1904

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Justice, Travaux publics

Sujets principaux : tribunal

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Travaux publics, Éducation nationale

Sujets principaux : bâtiment de l'État, bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berg

Acte de base non modifié

Signature : 23/05/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : État

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : franchise de port

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/04/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Basbellain

Acte de base non modifié

Signature : 31/03/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sandweiler

Acte de base non modifié

Signature : 20/05/1904

Publication : 26/05/1904

Année et numéro de Mémorial : 1904 / 32

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration judiciaire

Sujets secondaires : organisation


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