Mémorial A n° 6 de 1904
Acte de base non modifié
Signature : 22/11/1903
Publication : 04/02/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 6
Acte de base non modifié
Signature : 30/01/1904
Publication : 04/02/1904
Année et numéro de Mémorial : 1904 / 6
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : liste
- Arrêté du 30 janvier 1904 concernant la liste des étalons admis à la monte pour 1904. (Mémorial A n° 6 de 1904)
- Règlement communal du 22 novembre 1903 concernant le jubé de l'église de Tarchamps - Harlange. (Mémorial A n° 6 de 1904)
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