Mémorial A n° 43 de 1907

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1907

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/09/1908

Signature : 11/08/1907

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/12/1927

Signature : 08/08/1907

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires :

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1907

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/1905

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1907

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Finances

Sujets principaux : bon du trésor

Sujets secondaires : émission

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1906

Publication : 14/08/1907

Année et numéro de Mémorial : 1907 / 43

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Walferdange


Retour
haut de page