Mémorial A n° 32 de 1910

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 21/05/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 07/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 10/06/1910

Publication : 18/06/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 32

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation


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