Mémorial A n° 42 de 1911

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 01/07/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Santé

Sujets principaux : maison de soins

Sujets secondaires : frais de route

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement secondaire classique

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 25/06/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/09/1922

Signature : 25/06/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance accidents

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 26/06/1911

Publication : 01/07/1911

Année et numéro de Mémorial : 1911 / 42

Auteur : Santé

Sujets principaux : laboratoire

Sujets secondaires : organisation


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