Mémorial A n° 80 de 1912

Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heinerscheid

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 18/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : lycée

Sujets secondaires : professeur

Acte de base non modifié

Signature : 12/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : imposition

Acte de base non modifié

Signature : 16/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 14/07/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schuttrange

Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : État

Sujets principaux : Chambre des Députés

Sujets secondaires : session

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1961

Signature : 15/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Économie

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1912

Publication : 22/10/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 80

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : société de secours mutuels

Sujets secondaires : statut


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