Mémorial A n° 98 de 1912

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1912

Publication : 30/12/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 98

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1912

Publication : 30/12/1912

Année et numéro de Mémorial : 1912 / 98

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : organisation


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