Mémorial A n° 75 de 1913

Acte de base non modifié

Signature : 31/08/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dalheim

Acte de base non modifié

Signature : 06/10/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : utilité publique

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Finances

Sujets principaux : administration fiscale

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

Acte de base non modifié

Signature : 29/09/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/11/1913

Publication : 15/11/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 75

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : réglementation


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