Mémorial A n° 83 de 1913

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 20/12/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/08/1998

Signature : 26/12/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 03/11/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : pension

Sujets secondaires : enseignant

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1913

Publication : 31/12/1913

Année et numéro de Mémorial : 1913 / 83

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : société de secours mutuels

Sujets secondaires : dissolution


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