Mémorial A n° 18 de 1914

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1914

Publication : 09/04/1914

Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement musical

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 07/04/1914

Publication : 09/04/1914

Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/07/1952

Signature : 07/04/1914

Publication : 09/04/1914

Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18

Auteur : Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 03/02/1914

Publication : 09/04/1914

Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange


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