Mémorial A n° 18 de 1914
Signature : 07/04/1914
Publication : 09/04/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : subvention
Signature : 07/04/1914
Publication : 09/04/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18
Plus en vigueur : 20/07/1952
Signature : 07/04/1914
Publication : 09/04/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18
Auteur : Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 03/02/1914
Publication : 09/04/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 18
- Arrêté du 7 avril 1914 concernant l'allocation des subsides en faveur des écoles et sociétés de musique vocale (...) (Mémorial A n° 18 de 1914)
- Arrêté grand-ducal du 7 avril 1914 portant modification de l'art. 25 de l'arrêté r. g.-d. du 25 janvier 1882 concernant (...) (Mémorial A n° 18 de 1914)
- Loi du 7 avril 1914 attribuant la qualification de ville à la section de Hollerich-Bonnevoie. (Mémorial A n° 18 de 1914)
- Règlement communal du 3 février 1914 concernant la conduite d'eau dans la commune de Schifflange. (Mémorial A n° 18 de 1914)
Retour
haut de page