Mémorial A n° 35 de 1914
Signature : 06/06/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
Signature : 05/06/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 22/06/1914
Signature : 05/06/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 07/04/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
Signature : 02/06/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics
Sujets principaux : transport
Sujets secondaires : construction
Signature : 04/06/1914
Publication : 06/06/1914
Année et numéro de Mémorial : 1914 / 35
- Arrêté du 6 juin 1914 portant convocation du collège électoral de la commune de Dudelange pour l'élection d'un (...) (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Arrêté du 5 juin 1914 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Arrêté du 5 juin 1914 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Arrêté grand-ducal du 4 juin 1914 portant dissolution du conseil communal de Dudelange. (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Arrêté grand-ducal du 2 juin 1914 portant création d'un syndicat de communes pour la construction et l'exploitation (...) (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Loi du 2 juin 1914 autorisant la vente d'une parcelle de terrain appartenant au douaire curial de Soleuvre. (Mémorial A n° 35 de 1914)
- Règlement communal du 7 avril 1914 concernant les foires dans la commune de Bissen. (Mémorial A n° 35 de 1914)
Retour
haut de page