Mémorial A n° 101 de 1915

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1915

Signature : 04/12/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 15/09/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 06/12/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 15/09/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Beaufort

Acte de base non modifié

Signature : 04/12/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1915

Publication : 07/12/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 101

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette


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