Mémorial A n° 102 de 1915
Plus en vigueur : 01/01/1916
Signature : 08/12/1915
Publication : 10/12/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 102
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 27/11/1916
Signature : 07/12/1915
Publication : 10/12/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 102
Signature : 09/12/1915
Publication : 10/12/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 102
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : race chevaline
Sujets secondaires : Commission d'expertise
Signature : 10/11/1915
Publication : 10/12/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 102
Signature : 04/12/1915
Publication : 10/12/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 102
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Fonds de dépenses communales
Sujets secondaires : alimentation
- Arrêté du 9 décembre 1915 relatif à l'examen des étalons destinés à la monte pendant l'année 1916. (Mémorial A n° 102 de 1915)
- Arrêté du 8 décembre 1915 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 102 de 1915)
- Arrêté du 7 décembre 1915 approuvant les modifications apportées aux classes et aux coefficients de risques en (...) (Mémorial A n° 102 de 1915)
- Circulaire ministérielle du 4 décembre 1915 concernant l'alimentation du fonds de dépenses communales pour 191 (...) (Mémorial A n° 102 de 1915)
- Règlement communal du 10 novembre 1915 concernant les jeux et amusements publics - Eschweiler. (Mémorial A n° 102 de 1915)
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