Mémorial A n° 15 de 1915
Signature : 18/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Signature : 17/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Auteur : Mobilité - Transports, Santé
Sujets principaux : maladie, transport ferroviaire
Sujets secondaires : maladie transmissible
Plus en vigueur : 03/11/1925
Signature : 23/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 17/11/1914
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Signature : 19/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Auteur : Travaux publics
Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois
Sujets secondaires : construction
Signature : 24/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
Signature : 23/02/1915
Publication : 25/02/1915
Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15
- Arrêté du 24 février 1915 concernant le montant ainsi que les conditions de forme des coupures des bons de caisse (...) (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Arrêté du 23 février 1915 concernant le prix maximum de vente du pain. (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Arrêté grand-ducal du 23 février 1915 approuvant diverses modifications à l'annexe C du règlement d'exploitation (...) (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Indigénat du 23 février 1915 - Nationalisation (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Arrêté grand-ducal du 19 février 1915 déclarant d'utilité publique les travaux d'établissement d'une conduite d'eau (...) (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Arrêté du 18 février 1915 concernant la seconde répartition du fonds communal pour l'année 1912. (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Arrêté du 17 février 1915 décrétant des mesures pour prévenir la diffusion des maladies épidémiques ou contagieuses (...) (Mémorial A n° 15 de 1915)
- Règlement communal du 17 novembre 1914 concernant l'éclairage électrique dans la commune de Troisvierges. (Mémorial A n° 15 de 1915)
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