Mémorial A n° 15 de 1915

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1914

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Troisvierges

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 23/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Mobilité - Transports, Santé

Sujets principaux : maladie, transport ferroviaire

Sujets secondaires : maladie transmissible

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 24/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Finances

Sujets principaux : bon de caisse

Sujets secondaires : émission

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1915

Publication : 25/02/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 15

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : construction


Retour
haut de page