Mémorial A n° 26 de 1915

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1915

Publication : 24/03/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 22/03/1915

Publication : 24/03/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 26

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1914

Publication : 24/03/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hachiville

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 22/03/1915

Publication : 24/03/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 26

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation


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