Mémorial A n° 80 de 1915

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 18/02/1916

Signature : 27/09/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 27/09/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : saisie

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Acte modifié

Signature : 25/09/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/02/1936

Signature : 25/09/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école normale

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 31/05/1915

Publication : 27/09/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange


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