Mémorial A n° 97 de 1915

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 26/11/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 19/11/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Consulter
Acte modifié

Signature : 26/11/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1915

Publication : 26/11/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 97

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : prime


Retour
haut de page