Mémorial A n° 5 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 07/01/1916

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Fonds communal

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 30/05/1915

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hesperange

Acte de base non modifié

Signature : 20/01/1916

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1915

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/02/1916

Signature : 17/01/1916

Publication : 20/01/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 5

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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