Mémorial A n° 51 de 1916
Signature : 21/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Signature : 26/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Signature : 26/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Signature : 29/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Signature : 28/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Signature : 15/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire
Sujets secondaires : subvention
Signature : 30/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 26/06/1916
Publication : 01/07/1916
Année et numéro de Mémorial : 1916 / 51
- Arrêté 30 juin 1916 concernant la police des chiens. (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 29 juin 1916 portant continuation du privilège attribué au Trésor ainsi que de l'hypothèque légale y (...) (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 28 juin 1916 concernant l'usage de la faînée dans les bois administrés. (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 26 juin 1916 concernant la composition des commissions pour les examens de passage aux établissements (...) (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 26 juin 1916 concernant la composition des commissions pour les examens de maturité et de capacité aux (...) (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 26 juin 1916 concernant la composition de la commission pour l'examen de passage aux lycées de jeunes (...) (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Circulaire ministérielle du 21 juin 1916 concernant la révision des listes électorales. (Mémorial A n° 51 de 1916)
- Arrêté du 15 juin 1916 portant répartition des subsides en faveur de l'enseignement primaire pour 1916-1917. (Mémorial A n° 51 de 1916)
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