Mémorial A n° 52 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1916

Publication : 07/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 52

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/1916

Publication : 07/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 52

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : transformation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/08/1916

Signature : 05/07/1916

Publication : 07/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 52

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1916

Publication : 07/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 52

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : cahier des charges

Acte de base non modifié

Signature : 04/07/1916

Publication : 07/07/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 52

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction


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