Mémorial A n° 82 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 14/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : viande

Acte de base non modifié

Signature : 13/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : imposition

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 17/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : saisie

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Boevange/Attert

Acte de base non modifié

Signature : 22/07/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1916

Publication : 18/10/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette


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