Mémorial A n° 91 de 1916

Acte de base non modifié

Signature : 23/11/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettborn

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 24/11/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Consulter
Acte modifié

Signature : 28/11/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/11/1916

Publication : 29/11/1916

Année et numéro de Mémorial : 1916 / 91

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement


Retour
haut de page