Mémorial A n° 24 de 1917

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/07/1918

Signature : 17/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 17/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/03/1963

Signature : 16/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/02/1919

Signature : 16/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1917

Publication : 17/03/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 24

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : conseil communal

Sujets secondaires : dissolution


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