Mémorial A n° 58 de 1917

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Acte modifié

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : saisie

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/04/1919

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : régime

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Koerich

Acte de base non modifié

Signature : 17/04/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : saisie

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Acte modifié

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : cession et saisie

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/09/1917

Signature : 05/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : viande

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1917

Publication : 07/07/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette


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