Mémorial A n° 62 de 1917

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : bois

Sujets secondaires : accès

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 07/06/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/09/1917

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 26/03/1918

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Économie

Sujets principaux : textile

Sujets secondaires : réquisition

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

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Acte modifié

Signature : 31/07/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : régime

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1917

Publication : 01/08/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 62

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange


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