Mémorial A n° 79 de 1917

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/06/1918

Signature : 24/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : subvention

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/12/1976

Signature : 14/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : casier judiciaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/02/1918

Signature : 24/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 28/08/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 04/03/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Habscht

Acte de base non modifié

Signature : 07/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

Acte de base non modifié

Signature : 14/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Niederanven

Acte de base non modifié

Signature : 02/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Fischbach

Acte de base non modifié

Signature : 22/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : société de secours mutuels

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/08/1917

Publication : 28/09/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 79

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Ettelbruck


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