Mémorial A n° 82 de 1917

Acte de base non modifié

Signature : 05/08/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schieren

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/03/1919

Signature : 09/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 12/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : vin

Sujets secondaires : importation, exportation, transit

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/10/1918

Signature : 09/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 12/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : vin

Sujets secondaires : importation, exportation, transit

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 09/10/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Santé

Sujets principaux : service sanitaire

Sujets secondaires : publication

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rodenbourg

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clemency

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/1917

Publication : 13/10/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains


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