Mémorial A n° 90 de 1917

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Santé

Sujets principaux : diplôme

Sujets secondaires : pharmacien

Acte de base non modifié

Signature : 28/08/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Reckange-sur-Mess

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/07/1952

Signature : 13/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/07/1952

Signature : 13/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Santé

Sujets principaux : médicament

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 17/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : bois

Sujets secondaires : exploitation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/02/1919

Signature : 17/11/1917

Publication : 16/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 90

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : régime


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