Mémorial A n° 99 de 1917

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 21/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/03/1922

Signature : 28/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : employé privé

Sujets secondaires : Commission spéciale

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/09/1918

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 29/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 18/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Économie

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : ravitaillement

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1917

Publication : 29/12/1917

Année et numéro de Mémorial : 1917 / 99

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : liste


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