Mémorial A n° 10 de 1918

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/02/1919

Signature : 20/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 04/09/1918

Signature : 22/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : commission

Sujets secondaires : nomination

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 22/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1917

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 19/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/02/1919

Signature : 22/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 19/01/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hollerich

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1918

Publication : 23/02/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 10

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit agricole

Sujets secondaires : organisation


Retour
haut de page