Mémorial A n° 17 de 1918

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1917

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rollingergrund

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte de base non modifié

Signature : 27/01/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 27/03/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Santé

Sujets principaux : santé

Sujets secondaires : hygiène

Acte de base non modifié

Signature : 22/01/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/04/1964

Signature : 26/03/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Crédit foncier

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 23/03/1918

Publication : 30/03/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 17

Auteur : Finances

Sujets principaux : administration fiscale

Sujets secondaires : réglementation


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