Mémorial A n° 37 de 1918

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/05/1919

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : viande

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : viande

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/03/1919

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : État

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : subvention

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/05/1933

Signature : 25/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 22/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/03/1919

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : État

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : subvention

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Acte modifié

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : vente

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/05/1919

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/03/1919

Signature : 28/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : cession et saisie

Consulter
Acte modifié

Signature : 29/06/1918

Publication : 30/06/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 37

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix


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