Mémorial A n° 53 de 1918

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte modificatif

Signature : 30/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : musique militaire

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Justice

Sujets principaux : société commerciale

Sujets secondaires : société coopérative

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/04/1921

Signature : 30/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Finances

Sujets principaux : boisson alcoolisée

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 11/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1961

Signature : 24/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 31/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1918

Publication : 01/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation


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