Mémorial A n° 58 de 1918

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/02/1919

Signature : 21/09/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 12/09/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école d'artisans

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 18/09/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange

Acte de base non modifié

Signature : 16/08/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 17/09/1918

Publication : 22/09/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 58

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : tarif


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