Mémorial A n° 75 de 1918
Signature : 20/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal
Sujets secondaires : indemnité
Signature : 22/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 19/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 22/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 22/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Signature : 28/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire
Plus en vigueur : 19/02/1919
Signature : 11/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 23/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Plus en vigueur : 19/02/1919
Signature : 11/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 22/11/1918
Publication : 24/11/1918
Année et numéro de Mémorial : 1918 / 75
- Arrêté du 28 novembre 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 23 novembre 1918 concernant l'unification de l'heure légale. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté du 22 novembre 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté du 22 novembre 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté du 22 novembre 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 22 novembre 1918 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 11 du même mois, concernant (...) (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Loi du 20 novembre 1918 portant allocation d'une indemnité de renchérissement aux employés et aux ouvriers communaux (...) (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté du 19 novembre 1918 concernant la police sanitaire du bétail. (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1918 portant abrogation de l'arrêté grand-ducal du 7 septembre 1918, sur l'utilisation (...) (Mémorial A n° 75 de 1918)
- Arrêté grand-ducal du 11 novembre 1918 portant modification de l'art. 7 de l'arrêté grand-ducal du 7 septembre (...) (Mémorial A n° 75 de 1918)
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