Mémorial A n° 82 de 1919

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 03/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/01/1920

Signature : 13/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/01/1920

Signature : 18/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 11/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : État

Sujets principaux : postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/02/1920

Signature : 15/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 13/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/05/1934

Signature : 12/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Justice

Sujets principaux : nationalité

Sujets secondaires : naturalisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/02/1920

Signature : 10/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : droit et devoir

Acte de base non modifié

Signature : 30/08/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mersch

Acte de base non modifié

Signature : 16/12/1919

Publication : 19/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 82

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention


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