Mémorial A n° 9 de 1919

Acte de base non modifié

Signature : 21/01/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : médecine

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/03/1919

Signature : 09/02/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Économie

Sujets principaux : commerce

Sujets secondaires : prix

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Santé

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : contrôle

Acte de base non modifié

Signature : 28/07/1916

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 22/03/1918

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 31/01/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport

Sujets secondaires : substance dangereuse

Acte modificatif

Signature : 09/02/1919

Publication : 12/02/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 9

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation


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