Mémorial A n° 11 de 1920

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/11/1920

Signature : 09/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : utilisation

Acte de base non modifié

Signature : 08/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1920

Signature : 09/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : délégation du personnel

Sujets secondaires : institution

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1919

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Redange-sur-Attert

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : État

Sujets principaux : heure légale

Sujets secondaires : fixation

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1920

Publication : 13/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 11

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : réglementation


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