Mémorial A n° 13 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 14/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 20/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1920

Signature : 18/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 19/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : tarif

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1920

Signature : 17/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : État

Sujets principaux : Famille grand-ducale

Sujets secondaires : titre de noblesse

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/03/1920

Signature : 14/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1919

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : justice de paix

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1920

Publication : 21/02/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 13

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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