Mémorial A n° 20 de 1920

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1920

Signature : 13/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 17/01/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 30/12/1919

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 28/02/1928

Signature : 13/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Justice

Sujets principaux : stage judiciaire

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/03/1963

Signature : 16/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/04/1920

Signature : 16/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/06/1921

Signature : 18/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : administration communale

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 16/02/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : sécurité

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/04/1920

Signature : 19/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/04/1920

Signature : 19/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 19/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 16/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 13/03/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 16/01/1920

Publication : 20/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 20

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange


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