Mémorial A n° 21 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 20/03/1920

Publication : 22/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 21

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/04/1920

Signature : 20/03/1920

Publication : 22/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 21

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/04/1920

Signature : 20/03/1920

Publication : 22/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 21

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 02/07/1919

Publication : 22/03/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 21

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange


Retour
haut de page