Mémorial A n° 27 de 1920

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/12/1988

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : caisse communale

Sujets secondaires : contrôle

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 29/06/1920

Signature : 09/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : logement

Sujets secondaires : Commission consultative

Acte de base non modifié

Signature : 09/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Consulter
Acte modifié

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Finances

Sujets principaux : impôt

Sujets secondaires : impôt foncier

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 08/05/1920

Signature : 10/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 02/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 24/12/1921

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : État

Sujets principaux : services postaux

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Économie

Sujets principaux : télécommunication

Sujets secondaires : organisation

Consulter
Acte modifié

Signature : 06/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Consulter
Acte modifié

Signature : 07/04/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Économie

Sujets principaux : énergie

Sujets secondaires : combustible

Acte de base non modifié

Signature : 12/02/1920

Publication : 10/04/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 27

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden


Retour
haut de page