Mémorial A n° 35 de 1920

Acte de base non modifié

Signature : 01/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

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Acte modifié

Signature : 04/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/06/1920

Signature : 01/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : utilité publique

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/05/1920

Signature : 02/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 01/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 12/06/1920

Signature : 29/04/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 04/05/1920

Publication : 05/05/1920

Année et numéro de Mémorial : 1920 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : animal nuisible


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